Les commissions
Commission N° 1 : Affaires scolaires
• Chargée d'être en contact permanent avec les enseignants et parents.
• Présente au conseil d’école .
• Vote le règlement intérieur de l'école
• Adopte le projet d'école.
• Donne son avis et fait des suggestions sur le fonctionnement de l'école et sur toutes questions intéressant la vie de l'école : intégration des enfants handicapés, restauration scolaire, hygiène scolaire, sécurité des enfants, etc…
• Donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires, éducatives, sportives ou culturelles.
• Peut proposer un projet d'organisation du temps scolaire dérogatoire.
• Recense les besoins de l’école pour les transmettre à la commission n° 9 (Appel d'offres).
• En charge de l'organisation des temps périscolaires.
Arnaud RIVIERE
1er adjoint
Commission N° 2 : Finances
• Préparation et élaboration des documents financiers de la commune (Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs)
• Examen des demandes de subventions des associations
• Gestion de la dette et des emprunts
• Caisse Assainissement
• Organise et gère les divers contrats de fonctionnement de la commune
Patrick ROBIN
2ème adjoint
Sylvain LAIGLE
4ème adjoint
Commission N° 3 : Communication
• Communique sur les rencontres citoyennes
• Contact avec la presse
• Site internet (Construction et animation du site)
• Hé Ho Capello
• Facebook
• Bulletin Municipal
Beatrice BENOIT WARTEL
3ème adjointe
Arnaud RIVIERE
1er adjoint
Johann MORIN
Conseiller municipal
Jeremy MALLET
Conseiller municipal
Annonciade FICQUET
Conseillère municipale
Commission N° 4 : Commerce
• Organiser les débats
• Répartie les actions à mener
Arnaud RIVIERE
1er adjoint
Sylvain LAIGLE
4ème adjoint
John LAUTRAIT
Conseiller municipal
Annonciade FICQUET
Conseillère municipale
Commission N° 5 : Gestion et organisation du personnel communal
• Définit les tâches des employés.
• Planifie et organise les tâches de chaque employé.
• Définit les besoins matériels et humains pour la commune
• Organise les recrutements du personnel
Beatrice BENOIT WARTEL
3ème adjointe
Arnaud RIVIERE
1er adjoint
Commission N° 6 : Urbanisme
• Gère les demandes d’autorisation d’urbanisme
• Élabore et coordination des éventuelles révisions du PLU
• Recense les problématiques de la commune.
• Élabore les projets d’aménagement de la commune
Benoit VIART
Maire
Sylvain LAIGLE
4ème adjoint
Eric AGENAIS
Conseiller municipal délégué
Commission N° 7 : voierie et service technique communale
• Programmation des travaux d’entretien des routes communales
• Pré-instruction des demandes déposées et liées à la voirie communale
• (Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT)
• Numérotation et dénomination des voies
• Assainissement
• Gère l’activité de l’employé communal
• Programme les travaux d’entretien des infrastructures et bâtiments communaux.
Miguel AUVRET
Conseiller municipal
Sylvain LAIGLE
4ème adjoint
John LAUTRAIT
Conseiller municipal
Eric AGENAIS
Conseiller municipal délégué
Commission N° 8 : Travaux
• Étudie les projets nouveaux de la commune.
• Est chargée d’étudier les investissements nécessaires au développement de la commune.
• Elle priorise l’ensemble des projets à l’étude pour les proposer au bureau, puis au conseil Municipal.
Arnaud RIVIERE
1er adjoint
Sylvain LAIGLE
4ème adjoint
Eric AGENAIS
Conseiller municipal délégué
Commission N° 9 : Appel d’offre
• Examine les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres,
• Élimine les offres non conformes à l’objet du marché,
• Choisit l’offre la plus avantageuse économiquement et attribue le marché,
• A le pouvoir de déclarer l’appel d’offres infructueux.
• Doit donner son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés
Arnaud RIVIERE
1er adjoint
Sylvain LAIGLE
4ème adjoint
Commission N° 10 : Communale des impôts directs
La CCID intervient surtout en matière de fiscalité directe locale et :
• Dresse, avec le représentant de l’administration, la liste des locaux de référence et des locaux types retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux impôts directs locaux (articles 1503 et 1504 du CGI), détermine la surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants (article 1503 du CGI), et participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du même code)
• Établit les tarifs d’évaluation des locaux de référence pour les locaux d’habitation (article 1503 du CGI)
• Participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du CGI)
• Participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties (article 1510 du CGI)
• Formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (article R1983 du livre des procédures fiscales)
Beatrice BENOIT WARTEL
3ème adjointe
Arnaud RIVIERE
1er adjoint
Johann MORIN
Conseiller municipal
Sylvain LAIGLE
4ème adjoint
Commission N° 11 : De révision des listes électorales
La commission de contrôle est chargée de s'assurer de la régularité des listes électorales au moins une fois par an et, en tout état de cause, avant chaque scrutin (entre le 24ème et le 21ème jour précédant le scrutin)
Jeremy MALLET
Conseiller municipal