Les commissions

Commission N° 1 : Affaires scolaires

   • Chargée d'être en contact permanent avec les enseignants et parents.
   • Présente au conseil d’école .
   • Vote le règlement intérieur de l'école

   • Adopte le projet d'école.
   • Donne son avis et fait des suggestions sur le fonctionnement de l'école et sur toutes questions intéressant la vie de l'école : intégration des enfants handicapés, restauration scolaire, hygiène scolaire, sécurité des enfants, etc…
   • Donne son accord pour l’organisation d’activités complémentaires, éducatives, sportives ou culturelles.
   • Peut proposer un projet d'organisation du temps scolaire dérogatoire.
   • Recense les besoins de l’école pour les transmettre à la commission n° 9 (Appel d'offres).

   • En charge de l'organisation des temps périscolaires.

Arnaud RIVIERE

Arnaud RIVIERE

1er adjoint

Commission N° 2 : Finances

    • Préparation et élaboration des documents financiers de la commune (Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs) 
   • Examen des demandes de subventions des associations
   • Gestion de la dette et des emprunts
   • Caisse Assainissement
   • Organise et gère les divers contrats de fonctionnement de la commune

Patrick ROBIN

Patrick ROBIN

2ème adjoint

Sylvain LAIGLE

Sylvain LAIGLE

Conseiller municipal délégué

Commission N° 3 : Communication

   • Communique sur les rencontres citoyennes
   • Contact avec la presse
   • Site internet (Construction et animation du site)
   • Hé Ho Capello
   • Facebook
   • Bulletin Municipal

Beatrice BENOIT WARTEL

Beatrice BENOIT WARTEL

3ème adjointe

Arnaud RIVIERE

Arnaud RIVIERE

1er adjoint

Johann MORIN

Johann MORIN

Conseiller municipal

Jeremy MALLET

Jeremy MALLET

Conseiller municipal

Annonciade FICQUET

Annonciade FICQUET

Conseillère municipale

Commission N° 4 : Commerce

   • Organiser les débats
   • Répartie les actions à mener

Arnaud RIVIERE

Arnaud RIVIERE

1er adjoint

Sylvain LAIGLE

Sylvain LAIGLE

Conseiller municipal délégué

John LAUTRAIT

John LAUTRAIT

Conseiller municipal

Annonciade FICQUET

Annonciade FICQUET

Conseillère municipale

Commission N° 5 : Gestion et organisation du personnel communal

   • Définit les tâches des employés.
   • Planifie et organise les tâches de chaque employé.
   • Définit les besoins matériels et humains pour la commune
   • Organise les recrutements du personnel

Beatrice BENOIT WARTEL

Beatrice BENOIT WARTEL

3ème adjointe

Arnaud RIVIERE

Arnaud RIVIERE

1er adjoint

Commission N° 6 : Urbanisme

   • Gère les demandes d’autorisation d’urbanisme
   • Élabore et coordination des éventuelles révisions du PLU
   • Recense les problématiques de la commune.
   • Élabore les projets d’aménagement de la commune

Benoit VIART

Benoit VIART

Maire

Sylvain LAIGLE

Sylvain LAIGLE

Conseiller municipal délégué

Eric AGENAIS

Eric AGENAIS

Conseiller municipal délégué

Commission N° 7 : voierie et service technique communale

   • Programmation des travaux d’entretien des routes communales
   • Pré-instruction des demandes déposées et liées à la voirie communale 
   • (Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT)
   • Numérotation et dénomination des voies
   • Assainissement
   • Gère l’activité de l’employé communal
   • Programme les travaux d’entretien des infrastructures et bâtiments communaux.

Miguel AUVRET

Miguel AUVRET

Conseiller municipal

Sylvain LAIGLE

Sylvain LAIGLE

Conseiller municipal délégué

John LAUTRAIT

John LAUTRAIT

Conseiller municipal

Eric AGENAIS

Eric AGENAIS

Conseiller municipal délégué

Commission N° 8 : Travaux

   • Étudie les projets nouveaux de la commune. 
   • Est chargée d’étudier les investissements nécessaires au développement de la commune.
   • Elle priorise l’ensemble des projets à l’étude pour les proposer au bureau, puis au conseil Municipal.

Arnaud RIVIERE

Arnaud RIVIERE

1er adjoint

Sylvain LAIGLE

Sylvain LAIGLE

Conseiller municipal délégué

Eric AGENAIS

Eric AGENAIS

Conseiller municipal délégué

Commission N° 9 : Appel d’offre

   • Examine les candidatures et les offres en cas d’appel d’offres, 
   • Élimine les offres non conformes à l’objet du marché,
   • Choisit l’offre la plus avantageuse  économiquement et attribue le marché, 
   • A le pouvoir de déclarer l’appel d’offres infructueux. 
   • Doit donner son avis favorable pour l’engagement d’une procédure négociée par la personne responsable des marchés

Arnaud RIVIERE

Arnaud RIVIERE

1er adjoint

Sylvain LAIGLE

Sylvain LAIGLE

Conseiller municipal délégué

Commission N° 10 : Communale des impôts directs

La CCID intervient surtout en matière de fiscalité directe locale et :
   • Dresse, avec le représentant de l’administration, la liste des locaux de référence et des locaux types retenus pour déterminer la valeur locative des biens imposables aux impôts directs locaux (articles 1503 et 1504 du CGI), détermine la surface pondérée et établit les tarifs d’évaluation correspondants (article 1503 du CGI), et participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du même code)
   • Établit les tarifs d’évaluation des locaux de référence pour les locaux d’habitation (article 1503 du CGI)
   • Participe à l’évaluation des propriétés bâties (article 1505 du CGI)
   • Participe à l’élaboration des tarifs d’évaluation des propriétés non bâties (article 1510 du CGI)
   • Formule des avis sur des réclamations portant sur une question de fait relative à la taxe d’habitation et à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères (article R1983 du livre des procédures fiscales)

Beatrice BENOIT WARTEL

Beatrice BENOIT WARTEL

3ème adjointe

Arnaud RIVIERE

Arnaud RIVIERE

1er adjoint

Johann MORIN

Johann MORIN

Conseiller municipal

Sylvain LAIGLE

Sylvain LAIGLE

Conseiller municipal délégué

Commission N° 11 : De révision des listes électorales

La commission de contrôle est chargée de s'assurer de la régularité des listes électorales au moins une fois par an et, en tout état de cause, avant chaque scrutin (entre le 24ème et le 21ème jour précédant le scrutin)

Jeremy MALLET

Jeremy MALLET

Conseiller municipal